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Lire le Gros Livre et les Douze et Douze

Politiques d'accès aux documents sonores et videéos

Archives du Bureau des Services Géneraux des AA

Les enregistrements sonores et vidéos de la collection des Archives du BSG incluent des productions du BSG, de membres des AA et d’amis des AA. Ces enregistrements comprennent des rubans sonores de conférences, de réunions et autres événements spéciaux, des allocutions de Bill W. et d’autres pionniers des AA, des entrevues de témoignages oraux et autres. Ces enregistrements sont importants pour l’histoire des Alcooliques anonymes et aident à transmettre le message du Mouvement des AA. Nous vonlons donner aux chercheurs sérieux le meilleur accès possible à ces documents historiques.
 
 
Par contre, nous sommes liés par plusieurs facteurs qui pourraient limiter notre capacité de reproduire ou d’accorder l’accès à nos enregistrements. Dans la plupart des cas, le Bureau des Services généraux ne détient pas les droits d’auteur des enregistrements. Plusieurs d’entre eux sont uniques et dans certains cas, les Archives en détiennent le seul exemplaire connu. De plus, plusieurs enregistrements révèlent l’identité de membres des AA ou contiennent des éléments délicats. À cause de la nature unique de ces articles et de l’engagement du service des Archives à respecter les principes de base des AA, nous devons soumettre la reproduction et l’utilisation de ces documents aux politiques et restrictions suivantes.
 
 
Procedures d’utilisation

Les chercheurs qui souhaitent consulter notre collection ou qui désirent écouter certains documents sonores ou visionner des vidéos d’archives doivent d’abord communiquer avec les Archives par la poste, par téléphone ou par email. Chaque demande sera étudiée séparément. Selon ses besoins et le genre de document qu’il veut consulter, un chercheur pourrait devoir obtenir la permission du Comité du Conseil pour les Archives pour avoir accès aux documents. Le comité du Conseil pour les Archives se réunit trois fois par an pour statuer sur ces demandes. Si sa demande doit faire l’objet d’une telle approbation, les archivistes dirigeront le demandeur dans sa procédure de demande d’autorisation.
 
Avant leur visite aux Archives, les chercheurs devront s’entendre avec les Archives pour qu’on leur fournisse les équiments appropriés.
 
Le personnel des Archives pourrait être tenu de visionner et/ou d’écouter les enregistrements pour déterminer leur contenu et/ou la pertinence de leur distribution ou reproduction à l’extérieur en portant une attention particulière à la question de l’anonymat. Ce service comportera des frais, établis en fonction de la durée de l’enregistrement et est sujet à la disponibilité du personnel et des autres priorités du bureau. Veuillez prendre note que ce service n’est qu’une écoute, un visionnement préliminaire pour déterminer le contenu du document et qu’on ne fera pas de transcription. Si l’utilisateur désire une transcription, cette tâche sera exécutée par un service professionnel de transcription et pourrait entraîner des frais additionnels.
 
Les demandes de reproduction devront être présentées en temps opportun et conditionnelles à la charge de travail du personnel. Les frais de reproduction seront basés sur le temps de préparation et le temps réel de reproduction. Les chercheurs devront aussi payer le coût du matériel, comme les CD et les DVD. Au cas où on doive faire appel à un fournisseur extérieur pour faire une copie, les coûts seront facturés au chercheur sans majoration. Le personnel des Archives fournira au requérant un estimé des coûts totaux pour l’étude, la préparation, la reproduction et l’expédition des enregistrements avant d’entreprendre les travaux. Veuillez noter qu’il est impossible de reproduire certains formats en l’absence d’équipement compatible.
 
Enfin, compte tenu de nos ressources humaines limitées, nous demandons aux chercheurs de limiter leurs demandes de reproduction à un nombre raisonnable de documents. Le Service des Archives se réserve le droit d’imposer une limite à la quantité de documents qu’on puisse demander à chaque fois par chaque personne. Dans la plupart des cas, les contraintes que nous imposent notre personnel restreint et les copyrights nous forcent à imposer une limite d’une seule copie par document à chaque demande.
 

Restrictions sur la reproduction

Le Service des Archives se réserve le droit de limiter la reproduction pour des raisons de copyright, d’anonymat, d’état des documents ou d’exigences des donateurs.
  • Copyright — Si le personnel des Archives a raison de croire que la reproduction d’une ruban vidéo ou d’un enregistrement sonore viole la loi du Copyright des É.-U., il refusera la demande.

    La personne qui demande la reproduction assume toute responsabilité en cas de violation du copyright ou de tout usage qui dépasse le cadre de l’usage loyal. Tout utilisation commerciale d’un document protégé par copyright n’est pas un usage loyal et demande toujours d’autorisation du détenteur du copyright. L’autorisation de reproduire ne constitue pas une permission de publier – voir ci-dessous, les restrictions de publication.
  • L’anonymat — Selon la 11e et la 12e Tradition des AA sur l’anonymat, l’utilisateur évitera de révéler le nom de tout membre des AA, vivant ou décédé. Dans les médias, ces personnes, incluant les cofondateurs et autres pionniers des AA, devront demeurer anonymes en toutes circonstances. S’il y a lieu, les Archives demanderont à l’utilisateur de s’engager par écrit à respecter l’identité des membres des AA.
  • L’état du document — Les supports d’enregistrement sonore et vidéo (rubans VHS, cassettes, et autres) sont particulièrement fragiles et ils se dégradent rapidement. Leur utilisation fréquente accélère cette dégradation. Le Service des Archives agira toujours de façon à assurer la survie de ses enregistrements sonores et peut refuser toute demande qui pourrait endommager l’enregistrement original. Dans certains cas, si on doit faire une copie de l’enregistrement pour le chercheur, les Archives exigeront qu’une autre copie soit faite pour sa collection afin de faciliter son usage normal et sa préservation, aux frais du chercheur.
  • Les exigences des donateurs — Il est possible que certains donateurs de documents audios ou vidéos aient imposé des limites à l’accès de documents comme condition d’un don. Ces limites seront toujours respectées.
 

Restrictions sur la reproduction et la distribution


La permission d’accéder à nos documents et d’en faire des copies, ne signifie pas qu’un chercheur a l’autorisation de publier ou de faire d’autres copies de ces documents. Les utilisateurs n’ont pas l’autorisation de faire des copies additionnelles d’enregistrements sonores ou vidéos pour la vente ou la distribution à grande échelle. 
 
Le Service des Archives limite l’utilisation de ses enregistrements dans des productions pour la télévision, la vidéo, les fims et autres médias, incluant l’affichage sur l’Internet. Pour toute utilisation dans ces médias, il faut obtenir une autorisation distincte d’A.A.W.S.
 
Il relève de la responsabilité exclusive du chercheur d’obtenir l’autorisation des détenteurs de copyrights avant la publication de documents inédits. Dans plusieurs cas, A.A.W.S. ne détient pas les copyrights sur les documents audiovisuels de sa collection. L’autorisation de publier doit être obtenue à la fois du détenteur du copyright et des Archives du BSG en tant que propriétaire du bien matériel .
 
 


Warning  AMISE EN GARDE 

 CONCERNANT LES LIMITATIONS DE COPYRIGHT

La loi sur le copyright des Etats-Unis (Article 17, United States Code) régit la photocopie ou autres formes de reproduction des documents protégés par copyright. Selon certaines conditions spécifiquement énoncées dans la loi, les bibliothèques et les archives sont autorisées à fournir des photocopies ou autres formes de reproduction. Une de ces conditions spécifiques dit que la photocopie ou reproduction ne doit pas être utilisée à d’autres fins que la consultation, l’étude ou la recherche privées. Si un utilisateur fait une demande, ou utilise ultérieurement, une photocopie ou une reproduction à des fins qui ne correspondent pas à une « utilisation raisonnable », cet utilisateur pourrait se rendre coupable de violation de copyright et-ou pourrait être poursuivi au criminel.
 

12/2006